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1. Éditeur du site

Le présent site est édité et exploité par :

• Nom / Prénom : Sébastien Mosselmans

• Statut : SAS Société par Actions Simplifiées

• Siège social : 83 route de Carpentras 84570 Villes-sur-Auzon

• SIRET : 83109538500025

• Capital : 15 000€

• E-mail : seb4x4sas@gmail.com

• Téléphone : 06 75 40 80 45

2. Hébergeur du site

Ce site est hébergé par la société IONOS SARL.

• Siège social : 7 place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France

• Immatriculation : RCS Sarreguemines B 431 303 775

• Forme sociale : SARL au capital de 100 000 €

• Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)

• Site Web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle et marques déposées

Les marques citées, les noms de modèles et les logos reproduits sur le site seb4x4.fr sont la propriété exclusive des constructeurs automobiles respectifs.

L’utilisation de ces marques et logos est faite à titre strictement informatif, dans le but d’identifier l’origine et la compatibilité des véhicules proposés à la vente, conformément aux dispositions de l’article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle.

La société Seb4x4 précise qu’elle n’entretient aucun lien d’affiliation, de partenariat, de parrainage ou d’agrément officiel avec les constructeurs automobiles dont les logos peuvent apparaître sur le site. Elle intervient en tant que revendeur indépendant et ne saurait être confondue avec un concessionnaire ou un agent officiel desdites marques.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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